Mentions légales
Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site [Nom du site] les informations suivantes :
1. Informations sur l’éditeur du site
- Nom de l’entreprise : Cyber Cycle
- Statut juridique : SAS
- Adresse du siège social : 20 rue des clefs, 74230 Thônes
- RCS : Annecy B 928 060 698
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR30928060698
- Contact : contact@le4c.com; 09 56 16 42 64
2. Responsable de la publication
- Nom et prénom : Chavas Gaël
- Qualité : Directeur
- Contact : gael@le4c.com
3. Informations sur l’hébergeur
- Nom de l’hébergeur : Ovh cloud
- Adresse : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France - Contact : cil@ovh.net; 09 72 10 10 07
4. Propriété intellectuelle Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Cyber Cycle, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, même partielle, de ces éléments sans l’autorisation écrite préalable de Cyber Cycle est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.
5. Protection des données personnelles
- Responsable du traitement : Cyber Cycle
- Les données collectées via le site sont traitées conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés.
- Droits de l’utilisateur : Conformément à la réglementation, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l’adresse contact@le4c.com.
- Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.
6. Limitation de responsabilité Cyber Cycle ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
7. Cookies Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et recueillir des données statistiques. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies en suivant les instructions disponibles dans les paramètres de votre navigateur.
8. Droit applicable et attribution de juridiction Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social de Cyber Cycle.
Pour toute question ou demande d’information, veuillez contacter Cyber Cycle à contact@le4c.com] ou par téléphone au 09 56 16 42 64.